Mentions Légales

Site édité par :
Association loi 1901
CAIRH – Centre Artistique International Roy Hart
Château de Malérargues
30140 Thoiras FRANCE
Tel : +33 466 85 45 98
Mail : contact@centreroyhart.org

N° Siret: 30558749500014
N° APE: 8552 Z
N° de formateur: 91 30 02574 30

Responsable publications :
Centre Artistique International Roy Hart

Hébergeur :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
Larnaca 6023
Cyprus
Web : https://www.hostinger.com
Mail : fr@hostinger.com

Copyright :
Tous les éléments du site roy-hart-theatre.com (notam­ment gra­phis­mes, photos, logos, textes, sons, ani­ma­tions…) sont protégés par la légis­la­tion sur le droit d’auteur et la propriété intel­lec­tuelle. La repro­duc­tion et la représen­ta­tion de tout ou partie des éléments com­po­sant le site n’est per­mise qu’avec l’accord préalable du Centre Artistique International Roy Hart.

La loi du 11 Mars 1957, n’auto­ri­sant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’arti­cle 4, d’une part, que  » les copies ou repro­duc­tions stric­te­ment réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une uti­li­sa­tion col­lec­tive  » et, d’autre part, que les ana­ly­ses et les cour­tes cita­tions dans un but d’exem­ple et d’illus­tra­tion,  » toute représen­ta­tion ou repro­duc­tion, intégrale ou par­tielle, faite sans le consen­te­ment de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illi­cite  » (alinéa pre­mier de l’arti­cle 40). Cette représen­ta­tion ou repro­duc­tion, cons­ti­tue­rait donc une contrefaçon sanc­tionnée par les arti­cles 425 et sui­vants du Code Pénal.

Accès aux données per­son­nel­les :
Conformément à la légis­la­tion en vigueur, vous dis­po­sez d’un droit d’accès, de modi­fi­ca­tion, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des données qui vous concer­nent (arti­cle 34 de la loi « Informatique et Liberté »). Pour l’exer­cer adres­sez vous à :
CAIRH – Centre Artistique International Roy Hart
Téléphone : +33 466 85 45 98
Mail : contact@centreroyhart.org

Les informations recueillies lors de votre passage sur le site sont exclusivement destinées à un usage interne et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers à des fins commerciales.

Credits >>